Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARTIN'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ART DE LA TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARTIN'ART domicilié(e) 24 rue Buffon - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 814 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque L'ART DE LA TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA TARTINE est expirée depuis le 15 septembre 2024.
TARTIN'ART a également déposé les autres marques suivantes : TARTIN'ART
TARTIN'ART, Société à responsabilité limitée - 24 rue Buffon - 21000 - DIJON - France - SIREN 753814581
CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; charcuterie ; compotes ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de viande ou de poisson ; consommés, potages, et préparation pour faire des potages ; extraits de viande ; fromages ; fruits conservés, séchés et cuits à l'étuvée ; fruits cuits ; gelées comestibles ; graisses alimentaires ; huiles et graisses comestibles ; juliennes (potages) ; lait et produits laitiers ; légumes conservés, séchés et cuits ; mets à base de poisson ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; oeufs, oeufs d'escargots pour la consommation et oeufs de poisson préparés ; poissons non vivants ; préparation pour faire des bouillons ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaison ; viandes ; volailles ; yaourts ;
Biscottes ; biscuits ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; cacao ; café ; chicorée ; chocolat ; confiseries et sucreries ; crêpes (alimentation) ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; épices ; farines ; flocons de céréales séchées ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; infusions non médicinales ; levure et poudre pour faire lever ; miel ; moutarde ; pains ; pains d'épices ; pâte à gâteau ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtés en croûte ; pâtisserie ; petits pains ; petits-fours (pâtisserie) ; pizzas ; poivre ; poudre pour gâteaux ; préparations faites de céréales ; quiches ; ravioli ; repas préparés à base de nouilles ; sandwiches ; sauces (condiments) ; sel de cuisine ; succédanés du café ; taboulé ; tacos ; tartes ; thé ; tourtes ; vinaigre ;
Vente au détail sur le lieu de vente, sur Internet ou par téléphone de boissons alcooliques, boissons sans alcool et des produits visés aux classes 29 et 30, à savoir beurre, boissons lactées où le lait prédomine, charcuterie, compotes, confitures, conserves de fruits, conserves de viande ou de poisson, consommés, potages, et préparation pour faire des potages, extraits de viande, fromages, fruits conservés, séchés et cuits à l'étuvée, fruits cuits, gelées comestibles, graisses alimentaires, huiles et graisses comestibles, juliennes (potages), lait et produits laitiers, légumes conservés, séchés et cuits, mets à base de poisson, mousses de légumes, mousses de poisson, oeufs, oeufs d'escargots pour la consommation et oeufs de poisson préparés, poissons non vivants, préparation pour faire des bouillons, salades de fruits, salades de légumes, salaison, viandes, volailles, yaourts, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, cacao, café, chicorée, chocolat, confiseries et sucreries, crêpes (alimentation), en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, épices, farines, flocons de céréales séchées, gâteaux, gâteaux de riz, gaufres, glace à rafraîchir, glaces comestibles, infusions non médicinales, levure et poudre pour faire lever, miel, moutarde, pains, pains d'épices, pâte à gâteau, pâtés à la viande, pâtes alimentaires, pâtés en croûte, pâtisserie, petits pains, petits-fours (pâtisserie), pizzas, poivre, poudre pour gâteaux, préparations faites de céréales, quiches, ravioli, repas préparés à base de nouilles, sandwiches, sauces (condiments), sel de cuisine, succédanés du café, taboulé, tacos, tartes, thé, tourtes et vinaigre ;
Services de livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Internet ou par voie de télécommunication ;
Cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration (repas) ; services de bars ; services de traiteur.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ART DE LA TARTINE"
